Les Cornuelles
Présentation de la marque Les Cornuelles
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par monsieur Jean Paul Godinat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cornuelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Cornuelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cornuelles arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.
Jean Paul Godinat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53