Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cornuelles
Monsieur Jean Paul Godinat

Numéro de dépôt :
4670558
Date de dépôt :
29/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2030
Les Cornuelles de Jean Paul Godinat

Présentation de la marque Les Cornuelles

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par monsieur Jean Paul Godinat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cornuelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Jean Paul Godinat domicilié(e) La Nouefrault - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LA PRETRISE, Monsieur Jean Paul Godinat domicilié(e) La Nouefrault - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France.

La marque Les Cornuelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cornuelles arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.

Jean Paul Godinat a également déposé les autres marques suivantes : Les Tarnes , Les Arrenties , La Tinotière , Les Emonières


Monsieur Jean Paul Godinat - La Nouefrault - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France


CAVE DE LA PRETRISE, Monsieur Jean Paul Godinat - La Nouefrault - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.